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    Arrêté du 30 mai 2008 fixant la liste du petit matériel ...

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    Arrêté du 30 mai 2008 - Annexe (V)

    Arrêté du 30 mai 2008 fixant la liste du petit matériel médical et des fournitures médicales et la liste du matériel médical amortissable compris dans le tarif journalier afférent aux soins mentionné à l'article R....

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    Thèmes liés : liste petit materiel medical / liste materiel medical amortissable / liste materiel medical / fourniture de materiel medical / materiel medical sport

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    Convention collective nationale des ingénieurs et cadres ...

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    120%

    1.0 - Version en vigueur au 12 septembre 1983 (etendue)

    Annexe I : Accord du 12 septembre 1983 relatif au champ d'application professionnel

    Champ d'application

    Article 1er

    En vigueur étendu

    Créé par Accord du 12 septembre 1983, étendu par arrêté du 12 décembre 1983 (JO du 24 décembre 1983)

    Le champ d'application aménagé ci-dessous est défini en fonction de la nomenclature...

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    Thèmes liés : fabrication de materiel medico chirurgical et dentaire / fabrication materiel medical / fabricant d'equipement medical / fabricant d equipement medical / convention collective materiel medico chirurgical et dentaire

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    Convention collective nationale du négoce et des ...

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    74%

    Texte de base

    Convention collective nationale du négoce et des prestations de services dans les domaines médico-techniques du 9 avril 1997

    Etendue par arrêté du 3 mars 1998 JORF 12 mars 1998

    Titre Ier : Dispositions générales

    En vigueur étendu

    Dernière modification: Modifié par Avenant du 18 octobre 2005 art. 1 en vigueur le 1er jour du mois suivant l'exclusion BO conventions collectives 2006-6 étendu par arrêté du 21 novembre 2006...

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    Thèmes liés : convention collective vente location materiel medical / vente et location materiel medical

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    Décret n° 2011-968 du 16 août 2011 relatif à la revente ...

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    58%

    « Art. R. 5212-35-2.-Les dispositions de la présente sous-section ne s'appliquent pas lorsque :

    « 1° Le dispositif médical d'occasion est...

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    Thèmes liés : livre medical d'occasion / livre medical occasion / articles medicaux

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