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Arrêté du 30 mai 2008 - Annexe (V)

Arrêté du 30 mai 2008 fixant la liste du petit matériel médical et des fournitures médicales et la liste du matériel médical amortissable compris dans le tarif journalier afférent aux soins mentionné à l'article R....

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1.0 - Version en vigueur au 12 septembre 1983 (etendue)

Annexe I : Accord du 12 septembre 1983 relatif au champ d'application professionnel

Champ d'application

Article 1er

En vigueur étendu

Créé par Accord du 12 septembre 1983, étendu par arrêté du 12 décembre 1983 (JO du 24 décembre 1983)

Le champ d'application aménagé ci-dessous est défini en fonction de la nomenclature...

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Convention collective nationale du négoce et des ...

Texte de base

Convention collective nationale du négoce et des prestations de services dans les domaines médico-techniques du 9 avril 1997

Etendue par arrêté du 3 mars 1998 JORF 12 mars 1998

Titre Ier : Dispositions générales

En vigueur étendu

Dernière modification: Modifié par Avenant du 18 octobre 2005 art. 1 en vigueur le 1er jour du mois suivant l'exclusion BO conventions collectives 2006-6 étendu par arrêté du 21 novembre 2006...

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Décret n° 2011-968 du 16 août 2011 relatif à la revente ...

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